Conditions générales de vente

Définitions

« Eddie ANTUNEZ » désigne l’entreprise individuelle, le prestataire, le coach, dont le siège social est 189 boulevard des Myrthes 83380 Les Issambres, immatriculée au Répertoire des Entreprises et des Etablissement (SIREN) sous le n° 844 230 938.

« Client » désigne une personne physique consommateur et majeur à qui Eddie ANTUNEZ fournit une prestation de services d’encadrement et d’accompagnement dans le cadre d’activités sportives.

« Client Internet » désigne un Client qui a conclu un Contrat avec Eddie ANTUNEZ sur le Site.

« Contrat » désigne le contrat entre le Client et Eddie ANTUNEZ où il est régi les modalités convenues entre les parties complété par les conditions générales de vente aux particuliers de Eddie ANTUNEZ (telles que mises à jour ou modifiées). Les stipulations des présentes conditions générales prévaudront en cas de contradiction avec tout autre document contractuel de Eddie ANTUNEZ ou du Client.

« Intervenants » désigne les professionnels (coachs sportifs, masseurs, nutritionnistes et tous autres professionnels), salarié ou non-salariés, désignés par Eddie ANTUNEZ pour réaliser les prestations de services dans le cadre d’un Contrat.

« Site » désigne le site Internet exploité par Eddie ANTUNEZ dont l’adresse est www.mostathletics.fr ou à toute autre adresse qui pourrait lui être substituée.

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Objet du Contrat

​Le Contrat détaille les droits et obligations respectifs de Eddie ANTUNEZ et de ses Clients dans le cadre de la vente et la réalisation, par Eddie ANTUNEZ, de prestations de services d’encadrement et d’accompagnement dans le cadre d’activités sportives, physiques et de bien-être.

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Conditions générales de vente aux particuliers

​Ces conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de Eddie ANTUNEZ et de ses Clients dans le cadre des prestations de services fournies par Eddie ANTUNEZ.

Ces conditions générales de vente s’appliquent à tous les contrats conclus avec les Clients (y compris sur le Site).

Ces conditions générales de vente s’adressent uniquement aux particuliers.

Toute prestation accomplie par Eddie ANTUNEZ implique l’adhésion sans réserve du Client aux présentes conditions générales de vente.

Le Client reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter intégralement et sans réserve dès lors qu’il signe le contrat de prestation de services.

Toute condition contraire aux conditions générales de vente sera, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à Eddie ANTUNEZ quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

Eddie ANTUNEZ met régulièrement à jour les conditions générales de vente afin de les faire correspondre au mieux aux attentes des Clients ainsi qu’à la législation en vigueur. Les conditions générales de vente qui s’appliqueront au Contrat du Client seront celles accessibles sur le Site. Ces dernières seront considérées comme ayant été approuvées par le Client, sans indication contraire communiquée par le Client dans un délai d’une (1) semaine.

Le Client dispose de la faculté de reproduire les conditions générales de vente accessibles sur le Site.

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Prestations

Le coaching est l’accompagnement d’une personne sur le plan personnel et/ou professionnel vers son autonomie dans une dynamique de changement. C’est un processus d’entretiens individuels qui repose sur une relation de collaboration, centré sur des objectifs à atteindre pour permettre à une personne de développer son potentiel, d’augmenter son niveau de performance et de passer à l’action. 

Eddie ANTUNEZ s’engage à entrainer le client en tant que coach sportif diplômé & qualifié, en lui dispensant des programmes d’accompagnement. 

 Selon des objectifs fixés avec le client d’un commun accord et selon la gamme d’accompagnement choisi par le client, Eddie ANTUNEZ a uniquement l’obligation de moyens.

Eddie ANTUNEZ propose à son client des séances d’encadrement et d’accompagnement dans le cadre d’activités sportives, physiques et de bien-être. Les prestations de services n’ont aucune vocation médicale et ne se substituent en aucun cas à un traitement médical.

Eddie ANTUNEZ s’engage à agir avec professionnalisme et à mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour permettre l’atteinte des objectifs de ce contrat. 

Les séances, les entrainements ou les entretiens peuvent se dérouler au domicile du client, en extérieur, par visioconférence ou au sein d’une structure dédiée comme une salle de sport.

Eddie ANTUNEZ assure l’animation des séances conformément aux règles de l’art et y apporte tout le soin, le professionnalisme, la disponibilité et la diligence nécessaire.

Le client est totalement responsable de son engagement personnel dans cette démarche ainsi que de sa disponibilité ́ pour sa mise en œuvre.    

 En aucun cas, EDDIE ANTUNEZ ne peut être tenu pour responsable des décisions ou non décisions personnelles du client pendant le période du coaching ou postérieurement. EDDIE ANTUNEZ ne peut donc pas être jugé responsable de non accomplissement des objectifs du client. 

Le client doit porter une tenue de sport correcte et propre pour la pratique des activités sportives.

Le client doit prendre toute précaution nécessaire pour sa santé, sa sécurité et son hygiène et à respecter les consignes du coach en ce sens.

Sans préjudice de ce qui suit, EDDIE ANTUNEZ pourra, sans préavis ni indemnité d’aucune sorte, exclure voire mettre fin au contrat du client dont l’attitude ou le comportement serait contraire aux bonnes mœurs, ou notoirement gênant, inacceptable ou dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Retard, absence annulation et suspension

Pour le Coach :

En cas d’annulation, le client recevra un appel (ou, en l’absence de réponse, un SMS) et la séance sera reportée à une date ultérieure selon la disponibilité du client.

En cas de retard du coach, celui-ci doit rattraper le temps perdu en fin de séance ou sur la séance suivante. 

En cas d’absence non prévue du coach, celui-ci se doit de rattraper la séance.

Il ne pourra être tenu responsable pour le retard de l’exécution de la prestation en cas de force majeure telle que les catastrophes d’origine atmosphérique, un accident survenu sur le trajet du coach ou tout autre cas de force majeure. Dans cette hypothèse, le client sera alors prévenu le plus rapidement possible et la séance sera reportée à une date ultérieure.

​En cas d’annulation du coach, les séances sont dues et devront être reportées.  

Pour le client :

Le client prend l’engagement d’être ponctuel aux rendez-vous pris avec EDDIE ANTUNEZ. 

Dans tous les cas, la facturation aura lieu et la séance considérée comme réalisée. 

Le client est tenu de respecter les rendez-vous et les horaires préalablement définis. 

Aucune séance, une fois réservée, ne pourra être annulée et sera due. 

Celle-ci pourra toutefois être déplacée, uniquement si le report de séance est demandé par le client au minimum quarante-huit (48) heures à l’avance. A défaut, l’entretien est considéré ́ comme réalisé ́ sans possibilité ́ de report.  

Tout retard du client sera automatiquement décompté du temps de la séance.

Condition physique

​Le client atteste que sa constitution physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général. Il s’engage également à aviser immédiatement EDDIE ANTUNEZ de tout changement de son état de santé pouvant faire obstacle à sa bonne pratique sportive.  

 A défaut de certificat médical remis avant la première séance, le client décharge EDDIE ANTUNEZ de toute responsabilité en cas d’incident survenant au cours de ses séances.

EDDIE ANTUNEZ s’engage à programmer des entraînements en tenant compte de ces renseignements. 

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Conditions civiques 

​Le client doit porter une tenue de sport correcte et propre pour la pratique des activités sportives (sauf instructions contraire de l’Intervenant).

Le Client doit prendre toute précaution nécessaire pour sa santé, sa sécurité et son hygiène et à respecter les consignes du coach en ce sens.

Sans préjudice de ce qui suit, EDDIE ANTUNEZ pourra, sans préavis ni indemnité d’aucune sorte, exclure voire mettre fin au contrat du client dont l’attitude ou le comportement serait contraire aux bonnes mœurs, ou notoirement gênant, inacceptable ou dangereux pour lui-même ou pour les autres.

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Durée et maintien du Contrat

Le contrat prend fin à la première des deux dates entre (i) la date à laquelle toutes les séances ont été effectuées ou (ii) la date à laquelle le délai pour effectuer les séances a expiré alors même que toutes les séances n’ont pas été effectuées en raison d’un acte ou omission du client.

En cas de réalisation partielle du contrat, l’intégralité du prix reste dû au coach à moins que cette réalisation partielle résulte d’un acte ou omission du coach.

Une résiliation du contrat par le client est admise, en cas de force majeure, raisons médicales ou accident, avec un préavis d’un (1) mois. 

Le client se doit d’apporter les preuves en cas de suspension du contrat, et, dans ce cas seulement, EDDIE ANTUNEZ s’engage à lui rembourser les frais qu’il aurait engagé pour des séances qu’il ne serait pas en mesure de suivre.

Le contrat et les séances ne sont pas cessibles par le client sans accord préalable du coach.

Tarifs et modalités de paiement

​Le prix fixé par EDDIE ANTUNEZ est garanti pendant la durée du contrat. 

EDDIE ANTUNEZ se réserve la possibilité d’actualiser le prix de la prise en charge lors de la souscription d’un nouveau contrat.

Les prix sont affichés en euros (€) toutes taxes comprises.

Ils comprennent les séances, les déplacements pour se rendre sur le lieu d’intervention. Les prix tiennent compte de la réflexion menée pour la préparation des séances techniques et du suivi de la personne.

Le client s’engage à payer aux dates et conformément aux modalités de paiement indiquées au dernier contrat.

En cas de retard dans le paiement des factures, une pénalité égale à 1,5 fois le taux de l’intérêt légal pourra être appliquée par EDDIE ANTUNEZ du seul fait du non-respect de la date d’échéance par le client. Le montant de ces pénalités ne peut être inférieur à 8 € TTC.

Assurance et responsabilités

​Le client doit souscrire une police d’assurance responsabilité civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, durant les prestations. 

EDDIE ANTUNEZ conseille par ailleurs au client de souscrire une assurance de dommage corporel liée à l’activité physique et sportive le couvrant pour sa propre intégrité physique.

EDDIE ANTUNEZ a souscrit une assurance pour couvrir les dommages engageant sa responsabilité professionnelle.

La responsabilité du coach ne pourra être recherchée qu’en cas de démonstration d’un lien de causalité entre une faute lourde commise par EDDIE ANTUNEZ dans l’exécution du contrat et le dommage subi par le client.

La responsabilité du coach ne pourra notamment pas être recherchée (i) en cas d’accident résultant de l’inobservation par le client des consignes du coach ; (ii) en cas d’accident intervenant hors des séances ou conseils prodigués par EDDIE ANTUNEZ ; (iii) si le client ne respecte pas les engagements qu’il prend et garanties qu’il donne au titre contrat ; et/ou (iv) en cas de force majeure. Les dommages indirects (tels que, sans que cette liste ne soit limitative, une perte de revenus, une perte de chance, un manque à gagner, tout préjudice financier ou tout préjudice immatériel) ne pourront pas faire l’objet d’une indemnisation de la part du coach.

Le client sera responsable en cas de dégradation occasionnée ou en cas de dommage matériel ou corporel résultant d’un acte volontaire ou involontaire survenant de son fait.

Le client s’engage par ailleurs à garantir et prendre en charge l’ensemble des condamnations et des frais de justice qui pourraient être encourus ou mis à la charge du coach du fait des fautes, manquements ou autres actes survenant du fait du client.

Vente à distance (Internet)

​Cette section des conditions générales de vente a pour objet de définir les conditions et modalités de vente des services offerts par Eddie ANTUNEZ sur le Site uniquement et ne s’applique pas aux Contrats conclu par tout autre moyen.

Le Site s’adresse uniquement aux particuliers et les professionnels doivent contacter directement Eddie ANTUNEZ. Les offres en ligne présentées sur le Site sont réservées aux Clients résidant en France métropolitaine.

Le Client Internet reconnaît que la procédure de commande sur le site constitue un Contrat entre le Client Internet et Eddie ANTUNEZ.

Le Client Internet doit lire attentivement les conditions générales de vente et les accepter avant de valider chaque commande.

Avant de passer commande, le Client Internet doit bien étudier la description et les caractéristiques des services qu’il souhaite acquérir. Les photographies et illustrations ne constituent pas un document contractuel.

L’acceptation de l’offre par le Client Internet est validée, conformément au procédé du double clic, par la confirmation de sa commande.

En cliquant sur le premier bouton « Réserver » pour passer la commande puis sur le second bouton « valider » pour confirmer ladite commande, le Client Internet reconnaît par ce biais avoir lu, compris et accepté les conditions générales de vente sans limitation ni condition. Les conditions générales de vente sont référencées en bas de chaque page au moyen d’un lien et doivent être consultées avant de cliquer sur le second bouton « Valider » pour soumettre la commande. Eddie ANTUNEZ demande également au Client Internet de lire et accepter les conditions générales de vente à chaque nouvelle commande.

Les prix affichés sur le Site sont applicables pour tout achat effectué sur le Site.

Les prix sont affichés en euros (€) toutes taxes comprises.

Le Client Internet devra alors fournir, sur la même page, toutes les informations nécessaires à la facturation et à l’exécution des services en saisissant ses coordonnées bancaires avant de cliquer sur le premier bouton « [Commander] » pour finaliser son achat. Les achats sur le Site doivent comprendre toutes les informations nécessaires au bon traitement de la commande.

Au moment de l’affichage du récapitulatif d’achat, le prix total sera affiché.

Avant de valider la commande, le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa Commande et son prix total et de revenir aux pages précédentes pour corriger d’éventuelles erreurs ou éventuellement modifier sa commande conformément à l’article 1369-5 du Code civil. La confirmation de la commande entraîne acceptation des conditions générales de vente et formation du contrat. Lors de son achat sur le Site, le Client reconnait explicitement son obligation de paiement.

Le paiement sera encaissé par Eddie ANTUNEZ dès la conclusion de la commande

Le Client Internet recevra un courrier électronique de confirmation de son achat. L’achat n’est définitivement confirmé qu’au moment de la validation de la réservation et n’engage Eddie ANTUNEZ qu’à réception du courrier électronique confirmant que la commande a bien été validée (confirmation envoyée uniquement pour les achats sur le Site). Le Client Internet doit en conséquence consulter sa messagerie électronique. Tout service acheté faisant partie de la même commande qui ne figurerait pas dans le courrier électronique de confirmation ne fait pas partie du Contrat.

À défaut d’indication ou d’accord préalable quant à la date d’exécution de la prestation, Eddie ANTUNEZ exécute ou fait exécuter la prestation sans retard injustifié et au plus tard trente (30) jours après la conclusion du contrat.

Le Client Internet dispose de sept (7) jours calendaires à compter du jour de la conclusion du Contrat sur le Site pour se rétracter. Le Client Internet devra informer Eddie ANTUNEZ de sa volonté claire et non-équivoque de se rétracter par tout moyen.

Dans l’hypothèse d’une rétractation, Eddie ANTUNEZ remboursera le Client Internet de la totalité des sommes versées sans retard injustifié et au plus tard dans les sept (7) jours suivant la date à laquelle il est informé de la décision du Client Internet de se rétracter. Le remboursement s’effectuera sur le même moyen de paiement utilisé lors de l’achat. Aucun frais ne sera payé à la suite de ce remboursement.

Le Client Internet aura renoncé à son droit de rétraction en cas d’exécution de la prestation dans le délai de rétractation de sept (7) jours calendaires.

L’archivage des communications, des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie fidèle et durable. Ces communications, bons de commande et factures peuvent être produits à titre de preuve du Contrat.

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Données personnelles

​Dans le cadre d’une inscription, le client fournit des données personnelles qui sont obligatoires et nécessaires pour traiter l’inscription et exécuter la prestation et qui peuvent être utilisées à des fins de communication commerciale de la part du coach.

Les données personnelles seront conservées par EDDIE ANTUNEZ durant toute la durée de la collaboration augmentée du délai de prescription légale. Après quoi, elles seront détruites. Les données personnelles du client peuvent être amenés à être transférées à des tiers tels que prestataire informatique, hébergeur, … Il est garanti cependant qu’elles seront transférées selon un protocole sécurisé et traitées par ces derniers avec le plus grand soin et le maximum de sécurité.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent.

Chaque client pourra exercer son droit d’accès, d’opposition et de rectification en adressant une lettre simple à M. Eddie ANTUNEZ 189, boulevard des Myrthes 83380 Les Issambres ou par courrier électronique à l’adresse most.athletics@gmail.com

Le client peut, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. Le client pourra également s’opposer à l’utilisation de ses données personnelles à des fins de communication commerciale par courrier électronique en utilisant le lien ad hoc qui figure sur chaque message électronique envoyé.

L’opposition d’un Client à l’utilisation de ses données personnelles dans le cadre de communications commerciales a pour conséquence de le priver de l’information concernant les offres commerciales du coach.

Confidentialité

Il est expressément convenu que toute information relative aux méthodes, procédures, procédés techniques ou autre ou toute autre information communiquée entre EDDIE ANTUNEZ et le client dans le cadre du présent contrat est considérée comme confidentielle et ne pourra être communiquée à tous tiers, hors les cas rendus strictement nécessaires à apprécier ponctuellement et en concertation.  

 Eventuellement EDDIE ANTUNEZ et le client s’engagent à n’utiliser les informations confidentielles qu’ils recevront que pour les besoins du présent contrat et de ses suites. Chacun s’interdit d’exploiter pour son compte directement ou indirectement des informations confidentielles reçues de l’autre partie.  

EDDIE ANTUNEZ et le client garantissent le respect de ces obligations par leur personnel, leurs mandataires ou toute autre personne dont elles sont responsables. 

Images

​Le client se doit d’indiquer s’il accepte que son image soit utilisée par EDDIE ANTUNEZ et, le cas échéant, signer l’exemplaire d’autorisation de droit à l’image.

A défaut, l’image du client ne sera pas utilisée.

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Propriété intellectuelle

​Tous les éléments visuels et sonores du coach, y compris la technologie sous-jacente utilisée, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des brevets et plus généralement par tous droits de propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive du coach ou de ses concédants. Aucun des éléments du site ou de tout ou partie de ceux-ci ne pourra être modifié, reproduit, copié, dupliqué, vendu, revendu, transmis, publié, communiqué, distribué, diffusé, représenté, stocké, utilisé, loué ou exploité de toute autre manière, à titre gratuit ou onéreux, quel que soient les moyens et/ou les supports utilisés, qu’ils soient connus ou inconnus à ce jour, sans l’autorisation préalable exprès et écrite de Eddie ANTUNEZ.

Service clientèle

​La satisfaction de ses clients est une préoccupation constante de M. Eddie ANTUNEZ.

EDDIE ANTUNEZ essaie de répondre aux attentes de ses clients le plus rapidement possible et de leur répondre dès que possible après réception d’une demande, suggestion ou réclamation.

Pour toute demande, suggestion ou réclamation, le client est invité à contacter le service client : M. Eddie ANTUNEZ – Most Athletics – 189, boulevard des Myrthes 83380 Les Issambres – Courrier électronique : most.athletics@gmail.com –

Téléphone : 06 69 07 10 08.

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Divers

​Toute modification de la législation ou de la réglementation en vigueur, ou toute décision d’un tribunal compétent invalidant une ou plusieurs clauses des conditions générales de vente ne saurait affecter la validité de l’intégralité des conditions générales de vente, dont les autres stipulations garderont toutes leur force et leur portée. Une telle modification ou décision n’autorise en aucun cas les Clients à méconnaître les présentes conditions générales de vente.

Le fait pour Eddie ANTUNEZ de ne pas se prévaloir, à un moment donné, de l’une quelconque des clauses du Contrat, ne peut être interprété comme une renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.

Les conditions générales de vente sont consultables sur le Site et peuvent être modifiées à tout moment à la discrétion de Eddie ANTUNEZ sans autre formalité que leur mise en ligne, seule la dernière version sera applicable.